Actes administratifs

N° d'actes	Mise en ligne	Intitulé
CS2021_13	22/04/2021	Administratif Délibérations du Comité syndical ADMINISTRATION GENERALE Télécharger au format pdf
BU2021_05	09/04/2021	Economie-formation Délibérations du Bureau CANDIDATURE DU PÔLE MÉTROPOLITAIN DU GENEVOIS FRANÇAIS AUX APPELS A MANIFESTATION D’INTERET « DEPLOIEMENT DU REFERENTIEL ECONOMIE CIRCULAIRE – ACTION COLLECTIVE POUR LES TERRITOIRES EN AUVERGNE-RHONE-ALPES » Télécharger au format pdf
BU2021_04.2	09/04/2021	Administratif Délibérations du Bureau Convention de partenariat régissant les relations entre le Pôle métropolitain du Genevois français et l’association « Le Club des Entreprises de l’Université Savoie Mont Blanc » et annexes Télécharger au format pdf
BU2021_04.1	09/04/2021	Administratif Délibérations du Bureau ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LE CLUB DES ENTREPRISES DE L’UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC Télécharger au format pdf
	26/03/2021	Délibérations du Comité syndical Feuille de route du mandat 2020-2026 Télécharger au format pdf

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