Actes administratifs

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2024

N° d'actes

Mise en ligne

Intitulé

CS2024-34

12/07/2024

AdministratifEconomie-formation

Délibérations du Comité syndical

ADOPTION DU PROJET D’ACCORD-CADRE POLE METROPOLITAIN ET USMB 2024-2027

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CS2024-33

12/07/2024

AdministratifRessources Humaines

Délibérations du Comité syndical

CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT EN CONTRAT DE PROJET MISSION COMMUNICATION NUMERIQUE

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CS2024-32

12/07/2024

AdministratifRessources Humaines

Délibérations du Comité syndical

RESSOURCES HUMAINES APPROBATION DU TABLEAU DES EMPLOIS DU POLE METROPOLITAIN

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CS2024-31

12/07/2024

AdministratifBudget

Délibérations du Comité syndical

ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024

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CS2024-30

21/06/2024

AdministratifMobilité

Délibérations du Comité syndical

APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

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