Actes administratifs

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2026
Octobre

N° d'actes

Mise en ligne

Intitulé

BU2026-AOM-24

08/10/2026

Mobilité

Délibérations Bureau AOM

Mandat de maîtrise d’ouvrage création d’une ligne de tramway et ligne BHNS

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BU2026-SCOT-09

08/10/2026

SCoT

Délibérations Bureau SCoT

AVIS MODIFICATION N3 DU PLU DE MACHILLY

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CS2026-AOM-18

29/09/2026

Mobilité

Délibérations Comité Syndical AOM

APPROBATION AVENANT N°2 EXPLOITATION DE LA PARTIE FRANÇAISE DE LA LIGNE DE TRAMWAY 17

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CS2026-AOM-17

29/09/2026

Mobilité

Délibérations Comité Syndical AOM

Mise à disposition de l’infrastructure TRAM phase 2 aux TPG

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CS2026-78

29/09/2026

AdministratifAménagement du territoire

Délibérations du Comité syndical

CONTRIBUTION POLE CONCERTATION PUBLIQUE FCC CERN

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