Actes administratifs

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2026
Octobre

N° d'actes

Mise en ligne

Intitulé

BU2026-AOM-22

17/09/2026

Mobilité

Délibérations Bureau AOM

Adhésion au dispositif « Achats Publics Mutualisés » en tant que non-Adhérent du Syane

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BU2026-AOM-21

17/09/2026

Mobilité

Délibérations Bureau AOM

Convention de groupement de commande pour la passation d’un accord cadre relatif aux suivis écologiques des mesures compensatoires

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BU2026-AOM-20

17/09/2026

Mobilité

Délibérations Bureau AOM

Approbation convention groupement de commandes pour – Renouvellement du marché : Etudes, la maintenance et les travaux de signalisation tricolore

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BU2026-AOM-19

17/09/2026

Mobilité

Délibérations Bureau AOM

Admission des candidatures marché d’exploitation P+R AUBRAC

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BU2026-AOM-18

17/09/2026

Mobilité

Délibérations Bureau AOM

AVIS AOM PLU VETRAZ-MONTHOUX

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