Actes administratifs

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2026
Octobre

N° d'actes

Mise en ligne

Intitulé

BU2023-10

12/05/2023

Economie-formation

Délibérations du Bureau

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CLUB DES ENTREPRISES DE L’UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC

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BU2023-11

12/05/2023

Administratif

Délibérations du Bureau

CANDIDATURE A L’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET RECENSER LES BESOINS DES ACTEURS PUBLICS EN DONNEES SPATIALES

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CS2023-17

27/04/2023

Transition écologique

Délibérations du Comité syndical

CONTRIBUTION DU POLE METROPOLITAIN A LA VISION TERRITORIALE TRANSFRONTALIERE

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CS2023-17.2

27/04/2023

Aménagement du territoire

Délibérations du Comité syndical

CONTRIBUTION VTT_ComplementEPCI

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CS2023-18

27/04/2023

Aménagement du territoire

Délibérations du Comité syndical

ADHESION DU POLE METROPOLITAIN A LA FEDERATION SCOT POUR L’ANNEE 2023

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