Actes administratifs

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2025
Décembre

N° d'actes

Mise en ligne

Intitulé

CS2025-74

07/11/2025

Budget

Délibérations du Comité syndical

DELIBERATION REPRISE DES RESULTATS DES BUDGETS TRANSPORTS URBAINS

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CS2025-73

07/11/2025

Administratif

Délibérations du Comité syndical

ADMINISTRATION GENERALE

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BU2025-AOM-07

07/11/2025

Mobilité

Délibérations Bureau AOM

DELIBERATION marché de stationnement P+R

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BU2025-AOM-06

07/11/2025

Mobilité

Délibérations Bureau AOM

AVENANT DE TRANSFERT DE MARCHE PUBLIC signalisation tricolore des communes de l’AA

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BU2025-AOM-05

07/11/2025

Mobilité

Délibérations Bureau AOM

Avenant n°1 au marché de travaux n°2024016 TCSP – Section – Giratoires CORLY-Fontaines

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