Actes administratifs

N° d'actes	Mise en ligne	Intitulé
	29/09/2023	Compte rendu de séance – Comité syndical du 23 septembre 2023 Télécharger au format pdf
BU2023_17	15/09/2023	Economie-formation Délibérations du Bureau DEPOT FICHE PRÉ-PROJET PROGRAMME INTERREG VI FRANCE-SUISSE « PLANETTE » Télécharger au format pdf
BU2023-15	15/09/2023	Mobilité Délibérations du Bureau CANDIDATURE DU POLE METROPOLITAIN AU PROGRAMME CEE N° PRO-INNO-70 / TIMS (TERRITOIRES INCLUSION MOBILITE SOBRIETE) « L’ECOMOBILITÉ POUR TOUS » Télécharger au format pdf
BU2023-16.1	15/09/2023	Mobilité Délibérations du Bureau CONVENTION DE PARTENARIAT GREEN
BU2023-16	15/09/2023	Mobilité Délibérations du Bureau APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE DE PARTENARIAT RELATIVE AU FORUM MOBILITE DURABLE DU 3 OCTOBRE 2023 AVEC LES ASSOCIATIONS GRE.En ET iDEE Télécharger au format pdf

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