Actes administratifs

N° d'actes	Mise en ligne	Intitulé
CS2021_18	20/05/2021	Transition écologique Délibérations du Comité syndical CONTRIBUTION 2021 A ATMO AUVERGNE RHONE-ALPES Télécharger au format pdf
CS2021_17.2	20/05/2021	Mobilité Délibérations du Comité syndical DEMANDE DE LABELISATION AUTOPARTAGE Télécharger au format pdf
S2021_17.1	20/05/2021	Mobilité Délibérations du Comité syndical PROCEDURE ET CRITERES DE LABELISATION DES OPERATEURS D’AUTOPARTAGE Télécharger au format pdf
CS2021_16	20/05/2021	Aménagement du territoire Délibérations du Comité syndical MOTION DU POLE METROPOLITAIN DU GENEVOIS FRANÇAIS CONTRE LE PROJET DE CONTOURNEMENT EST ET TRAVERSEE DU LAC Télécharger au format pdf
BU2021_09.1	07/05/2021	Administratif Délibérations du Bureau APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT ET DES CONVENTIONS FINANCIÈRES LIANT LE POLE MÉTROPOLITAIN ET CHACUN DE SES MEMBRES POUR L’ÉDITION D’UN LIVRE D’HISTOIRE GRAND GENÈVE Télécharger au format pdf

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