Actes administratifs

N° d'actes	Mise en ligne	Intitulé
	22/06/2018	Délibérations du Comité syndical Statuts du Pôle métropolitain (version adoptée par le Comité syndical du 22 juin 2018) Télécharger au format pdf
CS2018_24	22/06/2018	Administratif Délibérations du Comité syndical ADOPTION DE LA CHARTE D’UTILISATION DU MATERIEL INFORMATIQUE, NUMERIQUE ET DE TELEPHONIE Télécharger au format pdf
CS2018_23	22/06/2018	Administratif Délibérations du Comité syndical ADOPTION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2017 Télécharger au format pdf
CS2018_22	22/06/2018	Economie-formation Délibérations du Comité syndical ADOPTION DU SCHEMA D’ACCUEIL DES ENTREPRISES DU GENEVOIS FRANÇAIS ET SUITE A DONNER Télécharger au format pdf
CS2018_21	22/06/2018	Mobilité Délibérations du Comité syndical LANCEMENT DE LA MODIFICATION STATUTAIRE DU POLE METROPOLITAIN EN MATIERE DE MOBILITE Télécharger au format pdf

N° d'actes

Mise en ligne

Intitulé

22/06/2018

Délibérations du Comité syndical

Statuts du Pôle métropolitain (version adoptée par le Comité syndical du 22 juin 2018)

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CS2018_24

22/06/2018

Administratif

Délibérations du Comité syndical

ADOPTION DE LA CHARTE D’UTILISATION DU MATERIEL INFORMATIQUE, NUMERIQUE ET DE TELEPHONIE