Actes administratifs

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2025
Décembre

N° d'actes

Mise en ligne

Intitulé

CS2025-68

26/09/2025

Administratif

Délibérations du Comité syndical

DELIBERATION PORTANT AJOUT DE DELEGATIONS D’ATTRIBUTIONS DU CS AU PRESIDENT ET BUREAU

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CS2025-67

26/09/2025

Ressources Humaines

Délibérations du Comité syndical

ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

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CS2025-66

26/09/2025

Administratif

Délibérations du Comité syndical

ADMINISTRATION GENERALE

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BU2025-AOM-02

12/09/2025

Mobilité

Délibérations Bureau AOM

FONDS DEPARTEMENTAL DES INVESTISSEMENTS STRUCTURANTS (FDIS)

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BU2025-AOM-01

12/09/2025

Mobilité

Délibérations Bureau AOM

Attribution marché relatif à la maintenance du gazon du tramway

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