Actes administratifs

N° d'actes	Mise en ligne	Intitulé
CS2023-20	27/04/2023	Culture Délibérations du Comité syndical FONDS CULTURE : LANCEMENT DE L’APPEL A PROJET FONDS CULTURELS DU GENEVOIS FRANÇAIS ET DU GRAND GENEVE ET VALIDATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION Télécharger au format pdf
CS2023-20.2	27/04/2023	Culture Délibérations du Comité syndical FONDS CULTUREL GRAND GENEVE CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LE POLE METROPOLITAIN DU GENEVOIS FRANCAIS ET « LE PORTEUR DE PROJET » Télécharger au format pdf
CS2023-20.3	27/04/2023	Culture Délibérations du Comité syndical FONDS CULTUREL GENEVOIS FRANÇAIS 2023 CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LE POLE METROPOLITAIN DU GENEVOIS FRANCAIS ET « LE PORTEUR DE PROJET » Télécharger au format pdf
BU2023-06	14/04/2023	Aménagement du territoire Délibérations du Bureau AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES PUBLICS POUR LA MISSION D’ACCOMPAGNEMENT, D’EXPERTISE ET DE CONSEIL POUR LE TRANSFERT DE NOUVELLES COMPETENCES AU POLE METROPOLITAIN DU GENEVOIS FRANÇAIS PAR SES COLLECTIVITES MEMBRES Télécharger au format pdf
BU2023-07	14/04/2023	Transition écologique Délibérations du Bureau FONDS VERT : AUTORISATION DE DEPOT DE CANDIDATURE ET DE SOLLICITATION DE SUBVENTION Télécharger au format pdf

PARTENAIRES