Actes administratifs

N° d'actes	Mise en ligne	Intitulé
BU2023-11	12/05/2023	Administratif Délibérations du Bureau CANDIDATURE A L’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET RECENSER LES BESOINS DES ACTEURS PUBLICS EN DONNEES SPATIALES Télécharger au format pdf
CS2023-17	27/04/2023	Transition écologique Délibérations du Comité syndical CONTRIBUTION DU POLE METROPOLITAIN A LA VISION TERRITORIALE TRANSFRONTALIERE Télécharger au format pdf
CS2023-17.2	27/04/2023	Aménagement du territoire Délibérations du Comité syndical CONTRIBUTION VTT_ComplementEPCI Télécharger au format pdf
CS2023-18	27/04/2023	Aménagement du territoire Délibérations du Comité syndical ADHESION DU POLE METROPOLITAIN A LA FEDERATION SCOT POUR L’ANNEE 2023 Télécharger au format pdf
CS2023-19	27/04/2023	Budget Délibérations du Comité syndical CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LA BANQUE DES TERRITOIRES 2023-2026 Télécharger au format pdf

N° d'actes

Mise en ligne

Intitulé

BU2023-11

12/05/2023

Administratif

Délibérations du Bureau

CANDIDATURE A L’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET RECENSER LES BESOINS DES ACTEURS PUBLICS EN DONNEES SPATIALES

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CS2023-17

27/04/2023

Transition écologique