Actes administratifs

Rechercher un document

Tous
Toutes
2026

N° d'actes

Mise en ligne

Intitulé

CS2024-07

13/02/2024

AdministratifBudget

Délibérations du Comité syndical

ADOPTION DE LA CONTRIBUTION DU POLE METROPOLITAIN A L’ELABORATION DU PROGRAMME D’ACTIONS PACTE

Télécharger au format pdf

CS2024-06

13/02/2024

AdministratifBudget

Délibérations du Comité syndical

ADOPTION DE LA CONTRIBUTION DU POLE METROPOLITAIN AU BUDGET 2024 DU GLCT GRAND GENEVE

Télécharger au format pdf

CS2024-05

13/02/2024

Administratif

Délibérations du Comité syndical

RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTE AUVERGNE – RHÔNE-ALPES : AUDIT DE PERFORMANCE SUR LA MISE EN ŒUVRE DES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DU LEMAN EXPRESS

Télécharger au format pdf

CS2024-04

13/02/2024

Administratif

Délibérations du Comité syndical

ACTUALISATION DU REGIME INDEMNITAIRE RIFSEEP

Télécharger au format pdf

CS2024-03

13/02/2024

Administratif

Délibérations du Comité syndical

ADOPTION DE L’ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Télécharger au format pdf