Actes administratifs

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2025

N° d'actes

Mise en ligne

Intitulé

CS2024-05

13/02/2024

Administratif

Délibérations du Comité syndical

RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTE AUVERGNE – RHÔNE-ALPES : AUDIT DE PERFORMANCE SUR LA MISE EN ŒUVRE DES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DU LEMAN EXPRESS

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CS2024-04

13/02/2024

Administratif

Délibérations du Comité syndical

ACTUALISATION DU REGIME INDEMNITAIRE RIFSEEP

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CS2024-03

13/02/2024

Administratif

Délibérations du Comité syndical

ADOPTION DE L’ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

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CS2024-02

13/02/2024

AdministratifBudget

Délibérations du Comité syndical

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024

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CS2024-01

13/02/2024

AdministratifBudget

Délibérations du Comité syndical

ADOPTION DU MONTANT DE COTISATIONS DES MEMBRES POUR L’ANNEE 2024