Actes administratifs

Rechercher un document

Tous
Toutes
2026

N° d'actes

Mise en ligne

Intitulé

CS2018_11

22/03/2018

Budget

Délibérations du Comité syndical

SCHEMA REGIONAL D’AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D’EGALITE DES TERRITOIRES (SRADDET) AUVERGNE-RHONE-ALPES : ADOPTION DE LA DEUXIEME CONTRIBUTION DU POLE METROPOLITAIN DU GENEVOIS FRANÇAIS

Télécharger au format pdf

CS2018_10

22/03/2018

Budget

Délibérations du Comité syndical

ADOPTION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Télécharger au format pdf

CS2018_09

22/03/2018

Budget

Délibérations du Comité syndical

ADOPTION DU BUDGET PRINCIPAL 2018

Télécharger au format pdf

CS2018_08

22/03/2018

Budget

Délibérations du Comité syndical

ADOPTION DES COTISATIONS 2018 DES MEMBRES DU POLE METROPOLITAIN

Télécharger au format pdf

CS2018_06

22/03/2018

Budget

Délibérations du Comité syndical

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL 2017

Télécharger au format pdf