Actes administratifs

N° d'actes	Mise en ligne	Intitulé
BU2018_07	14/09/2018	Mobilité Délibérations du Bureau DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION AUVERGNE RHONE-ALPES POUR LE DEVELOPPEMENT D’UNE EXPERIMENTATION DE COVOITURAGE DYNAMIQUE EN TEMPS REEL SUR LE TERRITOIRE DU GRAND GENEVE AU TITRE DE LA CONVENTION DE COOPERATION METROPOLITAINE DU GENEVOIS FRANÇAIS Télécharger au format pdf
BU2018_09	13/09/2018	Administratif Délibérations du Bureau DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DU SMAG POUR LA LOCATION DE LOCAUX AU CENTRE DE CONVENTION D’ARCHAMPS Télécharger au format pdf
	22/06/2018	Délibérations du Comité syndical Statuts du Pôle métropolitain (version adoptée par le Comité syndical du 22 juin 2018) Télécharger au format pdf
CS2018_24	22/06/2018	Administratif Délibérations du Comité syndical ADOPTION DE LA CHARTE D’UTILISATION DU MATERIEL INFORMATIQUE, NUMERIQUE ET DE TELEPHONIE Télécharger au format pdf
CS2018_23	22/06/2018	Administratif Délibérations du Comité syndical ADOPTION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2017 Télécharger au format pdf

PARTENAIRES