Actes administratifs

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2025

N° d'actes

Mise en ligne

Intitulé

BU2017_08

13/10/2017

Administratif

Délibérations du Bureau

APPROBATION ET AUTORISATION D’ADHESION A LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE RELATIF A LA REALISATION D’UNE ENQUETE CONSOMMATION A L’ECHELLE DU GRAND GENEVE

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CS2017_62

21/09/2017

Administratif

Délibérations du Comité syndical

ADOPTION DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT REGENERO

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CS2017_61

21/09/2017

Administratif

Délibérations du Comité syndical

EXPOSITION FRONTIERES : ADOPTION DES CONVENTIONS

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CS2017_60

21/09/2017

Administratif

Délibérations du Comité syndical

ADOPTION DE LA FEUILLE DE ROUTE DU SCHEMA METROPOLITAIN

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BU2017_07

15/09/2017

Administratif

Délibérations du Bureau

APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DE LA VILLE D’AMBILLY AUPRES DU POLE METROPOLITAIN DU GENEVOIS FRANÇAIS, DANS LE CADRE D’UNE ASSISTANCE INFORMATIQUE

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