Actes administratifs

Rechercher un document

Tous
Toutes
2025

N° d'actes

Mise en ligne

Intitulé

BU2017_09

10/11/2017

Aménagement du territoire

Délibérations du Bureau

AVIS SUR LE PROJET DE SCOT USSES ET RHÔNE

Télécharger au format pdf

CS2017_64

21/10/2017

Transition écologique

Délibérations du Comité syndical

ADOPTION DU PLAN D’ACTIONS DU PROGRAMME TRANSFRONTALIER PACT’AIR

Télécharger au format pdf

CS2017_66

19/10/2017

Aménagement du territoire

Délibérations du Comité syndical

ACTUALISATION DU BUDGET PREVISIONNEL DE L’OPERATION INTERREG IV PROXICONSO

Télécharger au format pdf

CS2017_65

19/10/2017

Administratif

Délibérations du Comité syndical

DEMANDE D’ADHESION DU POLE METROPOLITAIN AU SYSTEME D’INFORMATION TERRITORIAL GENEVOIS (SITG)

Télécharger au format pdf

CS2017_63

19/10/2017

Budget

Délibérations du Comité syndical

ACTUALISATION DES CONDITIONS D’AMORTISSEMENT DES INVESTISSEMENTS

Télécharger au format pdf