Actes administratifs

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2026

N° d'actes

Mise en ligne

Intitulé

BU2021_03

05/02/2021

Mobilité

Délibérations du Bureau

PARTICIPATION REMARQUES DU POLE METROPOLITAIN SUR LA DEMARCHE GENEVE 2050 DU CANTON DE GENEVE

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BU2021_02

22/01/2021

Transition écologique

Délibérations du Bureau

PARTICIPATION DU POLE METROPOLITAIN DU GENEVOIS FRANÇAIS AU DISPOSITIF CONTRACTUEL « CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE »

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BU2021_01.2

22/01/2021

Mobilité

Délibérations du Bureau

CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE D’UNE CAMPAGNE D’INCITATION FINANCIERE AU COVOITURAGE ENTRE LE POLE METROPOLITAIN ET LES OPERATEURS VOLONTAIRES

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BU2021_01.1

22/01/2021

Mobilité

Délibérations du Bureau

CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE D’UNE INCITATION FINANCIERE AU COVOITURAGE

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CS2020-01

31/12/2020

Délibérations du Comité syndical

Délibérations du Comité syndical – Année 2020

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