Organisation

Le conseil consultatif métropolitain est doté d’une co-présidence paritaire de trois personnes, élue par l’Assemblée plénière pour une durée de 3 ans. Les responsabilités seront partagées entre les trois co-président-e-s, et les fonctions de représentation seront assurées à tour de rôle de manière annuelle, sur une période de trois ans. 

La co-présidence représente de façon permanente le Conseil consultatif métropolitain. Elle convoque les réunions plénières et les Bureaux ainsi que toute autre réunion définie par l’Assemblée plénière.  

Les collèges

Le conseil consultatif métropolitain réunit 57 membres répartis entre 47 titulaires et 10 suppléants, dans 5 collèges représentant les différentes facettes de la société civile : 

  • un collège des associations et collectifs : il représente la grande diversité associative locale : environnement, social, santé, déplacements, culture,… 
  • un collège des acteurs économiques et sociaux : il réunit des acteurs économiques et sociaux, intègre notamment les organisations professionnelles, les syndicats, les chambres consulaires, les acteurs l’économie sociale et solidaire  les entreprises emploi-insertion,… 
  • un collège des institutions : il réunit des représentants du monde public de l’éducation (établissements scolaires), de l’enseignement supérieur, de la santé (hôpitaux), du logement, CAF, la Poste,… 
  • un collège des territoires : il est composé de membres des conseils de développement locaux, mis en place par chaque Communauté de Communes et Communauté d’Agglomération concernée par la loi ( > 20 000 habitants)
  • un collège des citoyens : il représente les conseils citoyens mis en place dans le cadre de la politique de la ville ainsi que tout citoyen individuel exprimant la volonté de participer par une lettre motivée lors de l’appel à candidatures, adressée au Pôle métropolitain du Genevois français ainsi qu'une copie à la Communauté de Communes dont il dépend. Il sera procédé à un tirage au sort parmi les candidatures reçues au titre des citoyens. 

Le nombre de membres par collège est fixé comme suit : 

  • Le collège des conseils de développement : 7 titulaires et 2 suppléants
  • Les autres collèges : 10 titulaires et 2 suppléants par collège

Travaux

Le Conseil consultatif métropolitain travaille sur saisine du Pôle métropolitain ou en auto-saisine sur des sujets choisis par sa propre assemblée, et après validation du Pôle métropolitain.

L’état d’esprit

Dans toutes les circonstances, et quelle que soit l’instance réunie (co-présidence, bureau, assemblée plénière, commission, groupe de travail, etc.), chacun veillera à développer le sens de l’écoute et le respect de la parole de chacun. 

Chaque membre s'engage à jouer le rôle de relais entre le conseil consultatif métropolitain et la structure qui le mandate, à faire écho auprès du conseil consultatif métropolitain des propositions de l’organisme qu'il représente.  

Chaque membre s’engage à informer régulièrement sa structure d’appartenance des travaux en cours et réalisés par le Conseil consultatif métropolitain, et de la même façon, informera le Conseil consultatif métropolitain des travaux de sa structure. 

La recherche de consensus prime sur le vote, quitte à reporter une décision.